CONDITIONS GENERALES DE VENTE \u2013 ROYAL KIDS<\/p>\n
1.1 G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/p>\n
Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s\u2019appliquent \u00e0 toutes les op\u00e9rations de vente conclues par SAS JAC2APARC, 308 route du bois du Maine 69210 Savigny. De la billetterie pour l\u2019acc\u00e8s au parc Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes ont pour objet de d\u00e9finir les droits et obligations du parc de loisir cit\u00e9 ci-dessus et de ses clients (personnes physiques, consommateurs, personnes morales ou professionnels)<\/p>\n [ NOM & URL DU SITE RESERVATION EN LIGNE]<\/strong> 1.2 Capacit\u00e9<\/p>\n Tout client de SAS JAC2A Parc reconna\u00eet avoir la capacit\u00e9 de contracter aux conditions d\u00e9crites dans les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente pr\u00e9sent\u00e9es ci-apr\u00e8s, c\u2019est \u00e0 dire avoir la majorit\u00e9 l\u00e9gale et ne pas \u00eatre sous tutelle ou curatelle. 1.3 Affichage des prix<\/p>\n Tous les prix sont affich\u00e9s en Euros toutes taxes comprise ( taux de TVA en vigueur). 1.4 Modes de paiement<\/p>\n SAS JAC2A Parc <\/strong>accepte les cartes des r\u00e9seaux Carte Bleue, Visa, Eurocard \/ Mastercard. 1.5 S\u00e9curit\u00e9 des paiements<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n 1.6 Force majeure<\/p>\n On entend par force majeure tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur aux parties pr\u00e9sentant un caract\u00e8re \u00e0 la fois impr\u00e9visible et insurmontable qui emp\u00eache soit le client, soit le parc ou les prestataires de services impliqu\u00e9s dans la r\u00e9alisation de la prestation, d\u2019ex\u00e9cuter tout ou partie des obligations pr\u00e9vues par le contrat. 1.7 Responsabilit\u00e9 de SAS JAC2A Parc<\/strong><\/p>\n La responsabilit\u00e9 de SAS JAC2A Parc n\u2019est pas engag\u00e9e en cas de perte, de vol ou de d\u00e9t\u00e9rioration des biens d\u00e9pos\u00e9s dans les locaux mis \u00e0 la disposition du client. Celui-ci s\u2019engage \u00e0 respecter les consignes de s\u00e9curit\u00e9 indiqu\u00e9es par le personnel du parc ou affich\u00e9es dans l\u2019enceinte du parc. 1.8 R\u00e8glement int\u00e9rieur<\/p>\n Chaque visiteur doit se conformer au r\u00e8glement int\u00e9rieur du parc SAS JAC2A Parc<\/strong> affich\u00e9 \u00e0 l\u2019entr\u00e9e. SAS JAC2A Parc pourra proc\u00e9der \u00e0 l\u2019expulsion de tout contrevenant sans recours possible. Les visiteurs expuls\u00e9s dans ce contexte ne peuvent en aucun cas obtenir le remboursement des titres d\u2019entr\u00e9es.<\/p>\n 1.9 Informatique et Libert\u00e9s<\/p>\n En application de la Loi 78-17 dite Informatique et Libert\u00e9s, les clients sont avertis que leur commande fait l\u2019objet d\u2019un traitement nominatif informatis\u00e9. Le droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification garantie par la loi s\u2019exerce aupr\u00e8s de SAS Jac2AParc<\/strong> .<\/p>\n 1.10 R\u00e9clamations<\/p>\n Toute r\u00e9clamation concernant la billetterie, la r\u00e9servation, l\u2019ex\u00e9cution du contrat conclu avec SAS JAC2A Parc<\/strong>\u00a0doit \u00eatre adress\u00e9e \u00e0 308 route du bois du Maine 69210 Savigny.<\/strong> <\/p>\n 2. CONDITIONS PARTICULIERES APPLICABLES A LA RESERVATION ET A L\u2019ACHAT DE BILLETTERIE<\/p>\n 2.1 Offre pr\u00e9alable<\/p>\n L\u2019offre pr\u00e9alable mentionn\u00e9e dans la loi du 13 juillet 1992 est constitu\u00e9e des informations donn\u00e9es sur les documentations commerciales, sur le site Internet [VOTRE URL ROYAL KIDS]<\/strong> , ainsi que par les pr\u00e9sentes Conditions de vente.<\/p>\n 2.2 Conditions de r\u00e9servation<\/p>\n 2.2.1 Dans le cas de commande de VENTE ANNIVERSAIRES : 2.2.2 Dans le cas de prestations de vente de BILLETTERIE CE OU GROUPES<\/p>\n Les tarifs de groupes sont applicables uniquement aux cat\u00e9gories cit\u00e9es. <\/p>\n 2.2.3 Sp\u00e9cificit\u00e9 \u00e9coles, mairies, collectivit\u00e9s locales ou territoriales<\/p>\n Le contrat n\u2019est conclu d\u00e9finitivement qu\u2019apr\u00e8s le retour \u00e0 SAS Jac2A Parc<\/strong>\u00a0d\u2019un bon de commande ou d\u2019un bon administratif.<\/p>\n 2.2.4 Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente CARTE PASS 3. CONDITIONS DE MODIFICATION OU ANNULATION<\/p>\n 3.1 Modification du contrat ou annulation partielle<\/p>\n Toute modification du contrat doit faire l\u2019objet d\u2019une demande \u00e9crite de la part du client. En cas de d\u00e9saccord, SAS Jac2A Parc<\/strong> se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler le contrat et d\u2019appliquer les p\u00e9nalit\u00e9s indiqu\u00e9es \u00e0 3.3. 3.2 Cession du contrat<\/p>\n Le client ne peut pas c\u00e9der le contrat conclu avec SAS Jac2A Parc<\/strong><\/p>\n 3.3 Annulation \u00e0 la demande du client<\/p>\n 3.3.1 Conditions d\u2019annulation relatives aux sorties groupes, \u00e0 la billetterie dat\u00e9e pour les groupes<\/p>\n Toute annulation doit \u00eatre adress\u00e9e \u00e0 SAS JAC2A Parc par mail ou par lettre recommand\u00e9e.
\nSelon le type de produit vendu, des conditions particuli\u00e8res s\u2019appliquent.
\nSAS JAC2APARC<\/strong> vend :<\/p>\n
\nDes formules anniversaires
\nDe la restauration (boissons et friandises)
\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et les conditions particuli\u00e8res applicables selon le produit vendu sont parties int\u00e9grantes du contrat de vente.<\/p>\n
\nLes conditions applicables sont celles en vigueur sur le SITE au moment de la passation de la commande.<\/p>\n
\nTout client de SAS JAC2AParc<\/strong>\u00a0reconna\u00eet avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes conditions de vente avant d\u2019avoir pass\u00e9 sa commande.
\nTout client de SAS Jac2AParc<\/strong>\u00a0reconna\u00eet avoir pris connaissance, avant d\u2019y p\u00e9n\u00e9trer, du r\u00e8glement int\u00e9rieur et des conditions de s\u00e9curit\u00e9 inh\u00e9rentes au parc et aux activit\u00e9s.
\nD\u00e8s lors, la prise de commande ou l\u2019achat de billetterie entra\u00eene son enti\u00e8re adh\u00e9sion aux conditions g\u00e9n\u00e9rales et particuli\u00e8res de vente de SAS JAC2A Parc<\/strong> et son acceptation sans r\u00e9serve de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de leurs dispositions.<\/p>\n
\nNos tarifs individuels, groupes et de billetterie C.E. seront susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9s en cours d\u2019ann\u00e9e. En cas de variation de prix post\u00e9rieure \u00e0 la date de commande, les produits et\/ou services seront factur\u00e9s au Client sur la base du tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.<\/p>\n
\nLe fait de valider votre commande vous engage \u00e0 r\u00e9gler un acompte pour certaines prestations, ceci afin de bloquer le cr\u00e9neau demand\u00e9.
\nLe r\u00e8glement de vos achats se fait par un syst\u00e8me de paiement s\u00e9curis\u00e9.<\/p>\n
\nDe convention expresse, il en sera notamment ainsi en mati\u00e8re de gr\u00e8ve des moyens de transport, du personnel de SAS JAC2A Parc<\/strong>\u00a0, insurrection, \u00e9meute et prohibition quelconque \u00e9dict\u00e9e par les Autorit\u00e9s gouvernementales ou publiques.
\nIl est express\u00e9ment convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l\u2019ex\u00e9cution de leurs obligations r\u00e9ciproques.
\nParall\u00e8lement, chacune des parties supporte la charge de tous les frais qui lui incombe et qui r\u00e9sultent du cas de force majeure.<\/p>\n
\nChaque visiteur doit se conformer aux consignes des activit\u00e9s de SAS JAC2A Parc .
\nSAS JAC2A Parc<\/strong> se r\u00e9serve le droit de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019expulsion de tout contrevenant qui ne pourra en aucun cas obtenir le remboursement de la prestation.
\nLes mineurs doivent \u00eatre sous la responsabilit\u00e9 d\u2019un accompagnateur majeur m\u00eame en pr\u00e9sence d\u2019animateurs sur le parc SAS JAC2A Parc\u00a0.
\nResponsabilit\u00e9 civile des clients :
\nChaque visiteur est responsable de tout dommage, direct ou indirect, qu\u2019il pourrait causer \u00e0 l\u2019occasion de sa pr\u00e9sence sur les espaces de Loisirs du parc SAS JAC2A Parc<\/strong>.<\/p>\n
\nAfin d\u2019\u00e9viter toute contestation, les justificatifs de visite (messages email, bons d\u2019\u00e9change, facture, etc\u2026) comprenant le nombre de participants doivent \u00eatre joints \u00e0 la r\u00e9clamation.<\/p>\n
\nVous trouverez dans le descriptif les diff\u00e9rentes formules anniversaires propos\u00e9es avec les prestations y aff\u00e9rentes.
\nLe nombre d\u2019enfants minimum factur\u00e9 par anniversaire est de 8.<\/strong>
\nDes arrhes sont \u00e0 r\u00e9gler lors de la r\u00e9servation afin de bloquer le cr\u00e9neau choisi.
\nLe solde vous sera demand\u00e9 sur place le jour de la prestation et sera ajust\u00e9 en fonction du nombre r\u00e9el d\u2019enfants et de prestations d\u00e9finitives. Toutefois nous vous rappelons qu\u2019un minimum de 8 enfants<\/strong> sera factur\u00e9.
\nLa pr\u00e9sence d\u2019un adulte organisateur accompagnant l\u2019enfant qui invite est obligatoire pendant toute la dur\u00e9e de la prestation. D\u00e8s son arriv\u00e9e, une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 lui sera demand\u00e9e et remise au moment du r\u00e8glement \u00e0 la fin de l\u2019anniversaire.<\/p>\n
\nSont concern\u00e9s par ce type de tarifs : la vente au CE, les groupes constitu\u00e9s \u00e0 partir de 10 personnes ou forfait les scolaires, les centres a\u00e9r\u00e9s et colonies, les centres d\u2019\u00e9ducation sp\u00e9cialis\u00e9s, r\u00e9servant \u00e0 date fixe et venant au parc par le m\u00eame mode de transport (autocars ou minibus). Les tarifs groupes sont accord\u00e9s pour la r\u00e9servation et l\u2019achat par une m\u00eame personne d\u2019un titre d\u2019entr\u00e9e collectif ou d\u2019un forfait, avec un r\u00e8glement unique pour le groupe.
\nLe contrat n\u2019est conclu d\u00e9finitivement qu\u2019apr\u00e8s le retour \u00e0 SAS JAC2A Parc<\/strong> d\u2019un exemplaire du devis ou contrat d\u00fbment sign\u00e9 dans les 14 jours de sa r\u00e9ception (ou imm\u00e9diatement, en cas de r\u00e9servation moins de 21 jours avant la date de la prestation) accompagn\u00e9 d\u2019un r\u00e8glement de [25 %]<\/strong> du montant des prestations r\u00e9serv\u00e9es.
\nDans tous les cas l\u2019acompte devra avoir \u00e9t\u00e9 vers\u00e9 au plus tard 15 jours avant la date de venue du groupe.
\nLe solde est payable \u00e0 l\u2019issue de la prestation.
\nDans le cas d\u2019un groupe de plus de 100 personnes, le pr\u00e9paiement de la totalit\u00e9 de la prestation devra \u00eatre effectu\u00e9 au plus tard [7 jours]<\/strong> avant la date de venue du groupe.
\nLa BILLETTERIE CE dont le ticket comprend uniquement l\u2019acc\u00e8s au parc est valable 1 an \u00e0 compter de leur date d\u2019\u00e9mission sur notre \u00e9tablissement.
\nCes billets ne sont ni remboursables, ni \u00e9changeables et ne garantissent en rien l\u2019acc\u00e8s au parc en cas de forte affluence .
\nLa direction se r\u00e9servant le droit de diff\u00e9rer, voire de refuser les entr\u00e9es sur le parc pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9 ou de normes.<\/p>\n
\nLe PASS de 10 entr\u00e9es est une vente \u00e0 tarif pr\u00e9f\u00e9rentiel de 10 entr\u00e9es sur une m\u00eame carte.
\nLa dur\u00e9e de validit\u00e9 est illimit\u00e9e.
\nLa carte vous sera remise sous format papier ou num\u00e9rique et vous donne droit uniquement \u00e0 l\u2019acc\u00e8s au parc.
\nCes billets ne sont ni remboursables, ni \u00e9changeables et ne garantissent en rien l\u2019acc\u00e8s au parc en cas de forte affluence .
\nLa direction se r\u00e9servant le droit de diff\u00e9rer, voire de refuser les entr\u00e9es sur le parc pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9 ou de normes.<\/p>\n
\nLe client doit par ailleurs signaler, au plus tard 7 jours avant la date de la prestation, tout changement dans l\u2019effectif pr\u00e9vu.
\nL\u2019annulation partielle par le client de sa r\u00e9servation ne fait l\u2019objet d\u2019aucune p\u00e9nalit\u00e9 si elle repr\u00e9sente moins de 10% du montant de la r\u00e9servation et sous r\u00e9serve de la notification \u00e0 SAS Jac2A\u00a0 Parc<\/strong>\u00a0par t\u00e9l\u00e9phone 04.78.83.17.80 <\/b>ou par courriel savigny@royalkids.fr<\/strong>.
\nLa baisse du nombre de participants intervenue moins de sept jours avant la date ne pourra \u00eatre pris en compte dans la facturation (sauf en cas de force majeure comme d\u00e9crit \u00e0 l\u2019article 1.5 des pr\u00e9sentes conditions de vente).<\/p>\n
\nLa date de r\u00e9ception du mail ou du courrier sera la date retenue pour l\u2019annulation.
\nLe non-respect par le client de l\u2019\u00e9ch\u00e9ancier sera consid\u00e9r\u00e9 par SAS JAC2A Parc comme une annulation demand\u00e9e par le client sans respect des conditions de formes pr\u00e9cis\u00e9es ci-dessus. Il sera donc conserv\u00e9 ou pr\u00e9lev\u00e9 les indemnit\u00e9s d\u2019annulation d\u00e9crites ci-dessous.
\nLes frais d\u2019annulation se d\u00e9composent comme suit :
\nSi l\u2019annulation intervient :
\nAu plus tard 30 jours avant l\u2019arriv\u00e9e = Remboursement de l\u2019acompte. Pas de frais d\u2019annulation
\nDe 30 \u00e0 8 jours avant l\u2019arriv\u00e9e ,40 % du montant total de la prestation
\nDe 7 \u00e0 1 jours avant l\u2019arriv\u00e9e, 50 % du montant total de la prestation
\nNon pr\u00e9sentation ou – de 24 h avant la date, le montant total de la r\u00e9servation est due.
\nA d\u00e9faut de r\u00e9ception des r\u00e8glements correspondants aux prestations r\u00e9serv\u00e9es dans les d\u00e9lais vis\u00e9s aux proc\u00e9dures de la r\u00e9servation d\u00e9crites ci-dessus, SAS JAC2A Parc se r\u00e9serve le droit de consid\u00e9rer la r\u00e9servation du client comme annul\u00e9e et d\u2019appliquer les frais d\u2019annulation ci-dessus.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"CONDITIONS GENERALES DE VENTE \u2013 ROYAL KIDS 1.1 G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s\u2019appliquent \u00e0 toutes les op\u00e9rations de vente conclues par SAS JAC2APARC, 308 route du bois du Maine 69210 Savigny. Selon le type de produit vendu, des conditions particuli\u00e8res s\u2019appliquent. SAS JAC2APARC vend : De la billetterie pour l\u2019acc\u00e8s au parc Des […]","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"block-width-page.php","meta":{"footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/royalkids.fr\/savigny\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6"}],"collection":[{"href":"https:\/\/royalkids.fr\/savigny\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/royalkids.fr\/savigny\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/royalkids.fr\/savigny\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/royalkids.fr\/savigny\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/royalkids.fr\/savigny\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":55,"href":"https:\/\/royalkids.fr\/savigny\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6\/revisions\/55"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/royalkids.fr\/savigny\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}