1. Pr\u00e9sentation du site.<\/p>\n
En vertu de l’article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site www.royalkids.fr l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi :<\/p>\n
<\/p>\n
Propri\u00e9taire : Royal kids, Espace Technicit\u00e9 – 120, rue Jean Dausset – 84140 Avignon\/Montfavet
\nRCS AVIGNON 505 346 551 00011 N\u00b0 TVA FR 87 505 346 551 REPRESENTANT LEGAL : MANUEL GORDILLO CAPITAL SOCIAL :<\/p>\n
11 400\u20ac<\/p>\n
<\/p>\n
Cr\u00e9ateur : www.longrine.fr- 10 avenue de la poulasse BP40024, 84004 Avignon cedex1<\/p>\n
Responsable publication : Morgane VENIAT Responsable Communication \u2013 mv@royalkids.fr<\/p>\n
Tel : 0432741539<\/p>\n
Webmaster : Royal Kids<\/p>\n
H\u00e9bergeur :<\/p>\n
<\/p>\n
2. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s.<\/p>\n
L\u2019utilisation du site www.royalkids.fr implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site www.royalkids.fr sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re.<\/p>\n
Ce site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs.<\/p>\n
Toutefois, la soci\u00e9t\u00e9 ROYAL KIDS pourra, notamment, \u00e0 tout moment, sans que sa responsabilit\u00e9 ne puisse \u00eatre engag\u00e9e :<\/p>\n
– suspendre, interrompre ou limiter l’acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du site internet, r\u00e9server l’acc\u00e8s au site internet, ou certaines parties du site internet, \u00e0 une cat\u00e9gorie d\u00e9termin\u00e9e d’internaute ;<\/p>\n
– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales,;<\/p>\n
– suspendre ou limiter l\u2019acc\u00e8s au site internet afin de proc\u00e9der \u00e0 des mises \u00e0 jour.La soci\u00e9t\u00e9 ROYAL KIDS est d\u00e9gag\u00e9e de toute responsabilit\u00e9 en cas d\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s au site internet du fait d\u2019un \u00e9v\u00e8nement \u00e9chappant \u00e0 son contr\u00f4le (notamment probl\u00e8me sur les \u00e9quipements de l\u2019utilisateur, al\u00e9as techniques, perturbation sur le r\u00e9seau internet \u2026.).<\/p>\n
L\u2019utilisateur reconnait que l\u2019obligation de la soci\u00e9t\u00e9 ROYAL KIDS quant \u00e0 la disponibilit\u00e9 du site internet est une simple obligation de moyens.Le site www.royalkids.fr est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement. De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>\n
<\/p>\n
3. Description des services fournis.<\/p>\n
Le site www.royalkids.fr a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 et des franchis\u00e9s.La soci\u00e9t\u00e9 Royal Kids s\u2019efforce de fournir sur le site www.royalkids.fr des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, elle ne pourra \u00eatre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.Tous les informations indiqu\u00e9es sur le site www.royalkids.fr sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.royalkids.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>\n
<\/p>\n
4. Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques.<\/p>\n
Le site internet utilise la technologie JavaScript.<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 ROYAL KIDS informe l\u2019utilisateur qu\u2019il doit utiliser un mat\u00e9riel r\u00e9cent ne contenant pas de virus et dot\u00e9 d\u2019un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis \u00e0 jour. Le site web, les informations et fonctionnalit\u00e9s propos\u00e9es correspondent aux r\u00e8gles l\u00e9gales en vigueur. Cependant, son utilisation se fait sous votre propre responsabilit\u00e9.Royal kids ne pourra, en aucune fa\u00e7on, \u00eatre tenues pour responsables des dommages directs ou indirects, accidentels ou non, cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation, bonne ou mauvaise, du site web. Pareillement, Royal kids ne pourra en aucune fa\u00e7on, \u00eatre tenue responsable des dommages directs ou indirects caus\u00e9s par des erreurs ou omissions constat\u00e9es sur ce site web, dans les informations communiqu\u00e9es parmi les fonctionnalit\u00e9s propos\u00e9es.<\/p>\n
<\/p>\n
5. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons.<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 Royal Kids est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels, nom de domaine, marque.<\/p>\n
Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site internet, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de la soci\u00e9t\u00e9 Royal Kids.
\nLe fait pour la soci\u00e9t\u00e9 ROYAL KIDS de ne pas engager de proc\u00e9dure d\u00e8s la prise de connaissance de ces utilisations non autoris\u00e9es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.<\/p>\n
La pr\u00e9sentation, le contenu et les \u00e9l\u00e9ments constituants le site Royal kids constituent, dans leur ensemble, une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e par les lois en vigueur sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. L\u2019usage ou la reproduction (partielle ou int\u00e9grale), des textes, photos ou \u00e9l\u00e9ments graphiques qu\u2019il contient sont interdits sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de Numerisave, seraient susceptibles d\u2019en constituer la contrefa\u00e7on. De m\u00eame, toute reproduction, repr\u00e9sentation, adaptation, traduction, et ou modification, partielle ou int\u00e9grale, ou transfert vers un autre site sont interdits.<\/p>\n
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.122-4 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, \u00ab toute repr\u00e9sentation ou reproduction int\u00e9grale ou partielle faite sans le consentement de l\u2019auteur ou de ses ayants-droit ou ayants-cause est illicite. Il en est de m\u00eame pour la traduction, l\u2019adaptation ou la transformation, l\u2019arrangement ou la reproduction par un art ou un proc\u00e9d\u00e9 quelconque \u00bb.<\/p>\n
Les \u00e9l\u00e9ments figurant sur ce site peuvent \u00eatre consult\u00e9s librement \u00e0 des fins privatives. Toutes autres formes d\u2019exploitation de ceux-ci constitueraient des actes de contrefa\u00e7on des droits de leurs auteurs, pr\u00e9vus et r\u00e9prim\u00e9s par les articles L335-4 et suivants du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L342-1 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, Numerisave interdit l\u2019extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalit\u00e9 ou d\u2019une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces op\u00e9rations sont effectu\u00e9es \u00e0 des fins purement priv\u00e9es. Il interdit aussi la r\u00e9utilisation, par la mise \u00e0 disposition du public quelle qu\u2019en soit la forme, de la totalit\u00e9 ou d\u2019une partie seulement du contenu de ce site ou de chacun des \u00e9l\u00e9ments le constituant.<\/p>\n
<\/p>\n
6. Limitations de responsabilit\u00e9.<\/p>\n
La responsabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 ROYAL KIDS ne pourra pas \u00eatre recherch\u00e9e notamment en cas:<\/p>\n
– \u00a0\u00a0 \u00a0d\u2019utilisation par l\u2019utilisateur du site internet contraire \u00e0 son objet.<\/p>\n
– \u00a0\u00a0 \u00a0du fait de l’usage du site internet ou de tout service accessible via Internet.<\/p>\n
– \u00a0\u00a0 \u00a0du fait du non-respect par l\u2019utilisateur des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation.<\/p>\n
– \u00a0\u00a0 \u00a0de coupure du r\u00e9seau internet et\/ou intranet.<\/p>\n
– \u00a0\u00a0 \u00a0de survenance de probl\u00e8mes techniques et\/ou d\u2019une cyber-attaque affectant les locaux, les installations et espaces num\u00e9riques, les logiciels, et le mat\u00e9riel appartenant \u00e0 ou plac\u00e9s sous la responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur.<\/p>\n
Par ailleurs, la soci\u00e9t\u00e9 ROYAL KIDS n’est pas responsable des dommages caus\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisateur, \u00e0 des tiers et\/ou \u00e0 l\u2019\u00e9quipement de l\u2019utilisateur du fait de sa connexion ou de son utilisation du site internet.<\/p>\n
Le mat\u00e9riel de connexion au site internet est utilis\u00e9 par l\u2019utilisateur sous son enti\u00e8re responsabilit\u00e9.<\/p>\n
L\u2019utilisateur doit prendre toutes les mesures appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger son mat\u00e9riel et ses propres donn\u00e9es notamment en cas d’attaques virales par Internet. L\u2019utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites, applications et donn\u00e9es qu\u2019il consulte.<\/p>\n
Il est pr\u00e9cis\u00e9 que \u00a0la soci\u00e9t\u00e9 Royal Kids ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s \u00a0\u00e0 l\u2019utilisateur et\/ou \u00e0 son mat\u00e9riel, lors de l\u2019acc\u00e8s au site www.royalkids.fr,<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 Royal Kids ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte de march\u00e9 ou perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site www.royalkids.fr.<\/p>\n
Des espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. La soci\u00e9t\u00e9 Royal Kids se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la soci\u00e9t\u00e9 Royal Kids se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie\u2026).<\/p>\n
<\/p>\n
7. Gestion des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n
D\u00e9claration Cnil n\u00b01698034 v 0<\/p>\n
A l’occasion de l’utilisation du site www.royalkids.fr, peuvent \u00eatre recueillies : l’URL des liens par l’interm\u00e9diaire desquels l’utilisateur a acc\u00e9d\u00e9 au site www.royalkids.fr, le fournisseur d’acc\u00e8s de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.<\/p>\n
En tout \u00e9tat de cause la soci\u00e9t\u00e9 Royal Kids ne collecte des informations personnelles relatives \u00e0 l’utilisateur que pour le besoin de certains services propos\u00e9s par le site www.royalkids.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il proc\u00e8de par lui-m\u00eame \u00e0 leur saisie. Il est alors pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l’utilisateur du site www.royalkids.fr l\u2019obligation ou non de fournir ces informations.<\/p>\n
Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, tout utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition aux donn\u00e9es personnelles le concernant, en effectuant sa demande \u00e9crite et sign\u00e9e, accompagn\u00e9e d\u2019une copie du titre d\u2019identit\u00e9 avec signature du titulaire de la pi\u00e8ce, en pr\u00e9cisant l\u2019adresse \u00e0 laquelle la r\u00e9ponse doit \u00eatre envoy\u00e9e. Pour exercer son droit, l\u2019utilisateur peut prendre attache avec la soci\u00e9t\u00e9 ROYAL KIDS aux adresses mentionn\u00e9es ci-dessus.<\/p>\n
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.royalkids.fr n’est publi\u00e9e \u00e0 l’insu de l’utilisateur, \u00e9chang\u00e9e, transf\u00e9r\u00e9e, c\u00e9d\u00e9e ou vendue sur un support quelconque \u00e0 des tiers hormis lors de l\u2019inscription \u00e0 la Newsletter. Seule l’hypoth\u00e8se du rachat de la soci\u00e9t\u00e9 Royal Kids et de ses droits permettrait la transmission des dites informations \u00e0 l’\u00e9ventuel acqu\u00e9reur qui serait \u00e0 son tour tenu de la m\u00eame obligation de conservation et de modification des donn\u00e9es vis \u00e0 vis de l’utilisateur du site www.royalkids.fr.<\/p>\n
Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\n
<\/p>\n
8. Liens hypertextes et cookies.<\/p>\n
Le site www.royalkids.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d\u2019autres sites, mis en place avec l\u2019autorisation de La soci\u00e9t\u00e9 Royal Kids. Cependant, La soci\u00e9t\u00e9 Royal Kids n\u2019a pas la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le contenu des sites ainsi visit\u00e9s, et n\u2019assumera en cons\u00e9quence aucune responsabilit\u00e9 de ce fait.<\/p>\n
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<\/p>\n
9. Droit applicable et attribution de juridiction.<\/p>\n
Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site www.royalkids.fr est soumis au droit fran\u00e7ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents.<\/p>\n
<\/p>\n
10. Les principales lois concern\u00e9es.<\/p>\n
Loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifi\u00e9e par la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s.
\nLoi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique.<\/p>\n
<\/p>\n
11. Lexique.<\/p>\n
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9.
\nInformations personnelles : \u00ab les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent \u00bb (article 4 de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978).<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"1. Pr\u00e9sentation du site. En vertu de l’article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site www.royalkids.fr l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi : Propri\u00e9taire : Royal kids, Espace Technicit\u00e9 – […]","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"block-width-page.php","meta":{"footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/royalkids.fr\/velizy2\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4"}],"collection":[{"href":"https:\/\/royalkids.fr\/velizy2\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/royalkids.fr\/velizy2\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/royalkids.fr\/velizy2\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/royalkids.fr\/velizy2\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/royalkids.fr\/velizy2\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/royalkids.fr\/velizy2\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}